📋 Conditions générales pour les exposants : ce que vous devez savoir avant de vous inscrire

Sanctum Boites
3 juin
3 min de lecture

Dernière mise à jour : 4 août

Mise à jour le 4 août 2025 🔒 Clause de responsabilité – Propriété intellectuelle et produits sous licence

L’exposant reconnaît être seul responsable de la légalité des produits qu’il expose et/ou vend lors de l’événement. Il s’engage à ne proposer aucun produit contrefait ou enfreignant les droits de propriété intellectuelle d’une tierce partie, incluant mais sans s’y limiter : les marques, logos, personnages, noms ou visuels protégés par des droits d’auteur, marques déposées ou licences commerciales (exemples : Disney, Marvel, Warner Bros., Nintendo, etc.).

L’organisateur se réserve le droit, sans préavis, d’exiger le retrait immédiat de tout produit jugé non conforme ou douteux. En cas de refus, l’exposant pourra être expulsé de l’événement sans remboursement ni compensation.

En signant le présent contrat ou en soumettant son inscription, l’exposant déclare être informé des lois relatives à la propriété intellectuelle, et s’engage à respecter l’ensemble des règles applicables. Il exonère l’organisateur de toute responsabilité légale liée à la vente ou l’exposition de produits illicites et assumera seul toute conséquence judiciaire, financière ou administrative pouvant en découler.

Participer à un événement en tant qu’exposant, c’est plus qu’une simple présence sur un kiosque : c’est une expérience collective, où chaque participant contribue à la réussite de l’ensemble. Afin de garantir une ambiance professionnelle, chaleureuse et sécuritaire pour tous, voici les conditions générales à respecter lors de nos événements.

🔥 Feu, chandelles, encens : interdits sur les lieux

Pour des raisons de sécurité incendie, aucune flamme nue n’est autorisée sur les lieux :

Les chandelles (même non allumées pour décoration) sont interdites.
L'encens, les charbons, les brûleurs ou tout autre produit fumant ou combustible sont également interdits.
Les appareils diffusant des odeurs doivent être électriques et sécurisés.

❗ Cette règle s’applique sans exception, même en présence de détecteurs désactivés ou dans des lieux bien ventilés.

🤝 Respect entre exposants

Un événement harmonieux repose sur la collaboration de chacun. Les exposants s’engagent à :

Respecter leurs voisins de kiosque, en évitant les conflits, bruits excessifs ou comportements irrespectueux.
Éviter toute concurrence déloyale (ex. : baisser volontairement ses prix en réaction à un voisin, démarcher les visiteurs d’un autre kiosque).
Favoriser l’entraide, le soutien et l’esprit communautaire.

🧼 Respect des lieux et du matériel

Chaque exposant est responsable de son espace d’exposition :

Aucune installation ne doit endommager les murs, planchers ou équipements du lieu.
Les espaces doivent être laissés propres à la fin de l’événement. Les rebuts doivent être déposés aux endroits prévus.
Le matériel fourni par l’organisation (tables, chaises, nappes, etc.) doit être utilisé avec soin et remis en bon état.

🛡️ Assurance responsabilité civile

Chaque exposant doit détenir une assurance responsabilité civile couvrant :

Les dommages matériels causés à autrui ou au lieu.
Les vols ou pertes de leurs propres biens, produits ou installations.

📎 L’organisation n’est pas responsable des pertes, vols ou bris survenus durant l’événement.Une preuve d’assurance peut être demandée avant l’événement.

📦 Installation et horaires

Les exposants doivent respecter les horaires d’installation et de démontage transmis par l’organisateur.
Aucun départ prématuré n’est autorisé sans autorisation préalable.
Toute modification d’horaire doit être communiquée à l’avance.

📢 Visibilité et image de l’événement

L’organisation se réserve le droit de :

Refuser des produits jugés non conformes à l’éthique de l’événement.
Demander le retrait de tout élément jugé offensant, dangereux ou inapproprié.
Utiliser les photos prises lors de l’événement (où apparaissent les kiosques) à des fins promotionnelles.

✅ En résumé : vos engagements en tant qu’exposant

Engagement	Importance
Ne pas utiliser de flamme ou encens	Sécurité
Respect des autres exposants	Harmonie
Respect des lieux et du matériel	Professionnalisme
Posséder une assurance responsabilité civile	Protection mutuelle
Respecter les horaires et consignes	Logistique fluide

Ajout 2025 -

Le revente de produits en lien avec la spiritualité est autorisé, MAIS la transparence de la vente doit être impécable. Dans ce sens, le client doit être en mesure de savoir facilement ce qui est fait par le vendeur et ce qui ne l'est pas.

Paiement de 50$ - réservation

Compte tenu du nombre élevé de formulaires qui demeurent sans suivi une fois la facture envoyée nous nous voyons dans l'obligation d'instaurer un paiement de 50$ pour réserver votre emplacement.

Si vous recevez un courriel vous indiquant que vous n'êtes pas sélectionné, le paiement de 50$ sera simplement annulé;
Si vous ne respecter pas les conditions et ne donner aucun suivi après la date d'échéance de votre facture celle-ci sera simplement annulée sans remboursement du 50$;

🙏 Merci de votre collaboration

Votre respect des consignes contribue à créer un événement sécuritaire, agréable et professionnel pour tous. Nous sommes ravis de vous accueillir parmi nous et de vous voir faire rayonner votre art, vos produits ou vos services auprès d’un public curieux et bienveillant.

Pour toute question ou précision, n’hésitez pas à nous contacter à infos@sanctumquebec.com